Déposée le 15 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LAIT MONT BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mont Blanc domicilié(e) 2 rue Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 954 362 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque LAIT MONT BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mont Blanc, société par actions simplifiée - 2 rue Rex Combs - 50480 - CHEF DU PONT - France - SIREN 448954362
Wilson & Berthelot, Mme Wilson Claire - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Renouvellement sans limitation n°2049857 - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 13 février 1992 - Transmission de propriété n°60269 - Publication au BOPI 1992-02-13
Inscription le 16 juillet 2003 - Gage constitué n°373921 - Publication au BOPI 2003-07-16
Inscription le 15 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°373918 - Publication au BOPI 2003-07-15
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2005 n°2289395 - Publication au BOPI 2005-05-30
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505722 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2015 n°2590120 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-19
Lait condensé et stérilisé et tous produits laitiers, crèmes de dessert, fromages frais, doubles crèmes, yoghourts.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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